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LES NORMES IAS / IFRS

REMARQUE : les ruptures dans les numérotations sont dues à la suppression de certaines normes ou IFRIC ou SIC 

 

LES NORMES IAS.

 

CONTENU

Constitution de l’IASB

Framework. Cadre de préparation et de présentation des états financiers

Glossaire

1

Présentation des états financiers

2

Stocks

7

Tableaux de flux de trésorerie

8

Méthodes comptables, changements d’estimations comptables & erreurs

10

Evénements postérieurs à la date de clôture

11

Contrats de construction

12

Impôts sur le résultat

16

Immobilisations corporelles

17

Contrats de location

18

Produits des activités ordinaires

19

Avantages du personnel

20

Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique

21

Effets des variations des cours des monnaies étrangères

23

Coûts d’emprunt

24

Information relative aux parties liées

26

Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite

27

Etats financiers consolidés et individuels

28

Participations dans des entreprises associées

29

Information financière des les économies hyper inflationnistes

31

Participations dans des coentreprises

32

Instruments financiers : informations à fournir et présentation

33

Résultat par action

34

Information financière intermédiaire

36

Dépréciation d’actifs

 

NORMES IFRS.

 Rappel : les normes IFRS (International Financial Reporting Standard) sont appelées à remplacer progressivement les normes IAS (International Accounting Standard).

 

CONTENU

Préface

1

1ère adoption des normes internationales d’information financière

2

Paiement fondé sur des actions

3

Regroupements d’entreprises

4

Contrats d’assurance

5

Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées

6

Prospection et évaluation des ressources minérales

7 Instruments financiers : présentation

8

Secteurs opérationnels

 

INTERPRETATIONS SIC.

 Les SIC concernent les interprétations à donner à certains points des normes IAS ; elles sont progressivement remplacées par les IFRIC (voir ci-dessous).

 

CONTENU

7

Introduction de l’euro

10

Aide publique. Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles

12

Consolidation. Entités ad hoc

13

Entités contrôlées conjointement. Apports non numéraires par des entrepreneurs

15

Avantages dans les contrats de location simple

21

Impôt sur le résultat. Recouvrement des actifs non amortissables réévalués

25

Impôt sur le résultat. Changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires

27

Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location

29

Information à fournir. Accords de concession de services

31

Produits des activités ordinaires. Opérations de troc impliquant des services de publicité

32

Immobilisations incorporelles. Coûts liés aux sites Web

 

LES INTERPRETATIONS IFRIC.

CONTENU

Préface

1

Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en états et similaires

2

Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires

4

Déterminer si un accord contient un contrat de location

5

Droit aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l’environnement

6

Passifs découlant de la participation à un marché spécifique. Déchets d'équipements électriques et électroniques

7

Application IAS 29 : information financière des économies hyper inflationnistes
8 Champ d'application de IFRS 2
9 Réexamen des dérivés incorporés
10 Information financière intermédiaire et dépréciation
11 Actions propres et transactions intragroupe
12 Accords de concessions et services
13 Programmes de fidélisation de la clientèle
14 IAS 19 : précisions diverses
15 Contrats de constructions de biens immobiliers
16 Couverture d'un investissement net dans un établissement à l'étranger

17

Distribution d'actifs non monétaires aux propriétaires